Mentions légales
Éditeur du site
- Nom
- CLK IMMO
- Statut
- SARL
- SIREN / SIRET
- SIREN 953 783 909
- Immatriculation
- RSAC n° 953783909
- Adresse professionnelle
- 2 place des martyrs pour la libération 10100 Romilly-sur-Seine
- Téléphone
- 06 15 08 84 74
- claire@joya.fr
- N° de TVA intracommunautaire
- 52 953 783 909
- Directeur de la publication
- Claire KREMER
Activité réglementée
Activité de transaction immobilière exercée dans le cadre de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et de son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
- Carte professionnelle
- Transaction sur immeubles et fonds de commerce (carte T) n° CPI 1001 2024 000 000 004
- Délivrée par
- Troyes et de l'Aube
- Garantie financière
- [À FOURNIR : organisme garant et montant, ou mention de non-détention de fonds]
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- AXA
- Réseau
- Joya — agence Joya Romilly-sur-Seine, 2 place des Martyrs pour la Libération, 10100 Romilly-sur-Seine
- Barème des honoraires
- Consulter le barème (PDF)
Les honoraires et les informations réglementaires propres à chaque bien (diagnostic de performance énergétique, copropriété, risques) figurent sur la fiche du bien.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À FOURNIR : nom, adresse et site du médiateur].
Hébergement
PulseHeberg
FRANCE
[À FOURNIR : téléphone de l'hébergeur]
Contenus et crédits
- Textes et photographies du site, hors annonces : Claire KREMER, sauf mention contraire. Toute reproduction nécessite son accord.
- Annonces immobilières (textes, photographies, étiquettes énergie) : réseau Joya.
- Relief et cours d'eau : IGN, RGE ALTI et BD TOPO, Licence Ouverte 2.0.
- Ventes immobilières : Demandes de valeurs foncières (DVF), DGFiP, Licence Ouverte 2.0. Seules des statistiques agrégées sont publiées.
- Populations et codes postaux : INSEE, via geo.api.gouv.fr.
- Polices de caractères : Newsreader (Production Type) et Schibsted Grotesk, licence SIL Open Font License.
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